Déposée le 11 juillet 2012 par l'association loi 1901 TROYES AUBE FORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GROUPE ESC TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 TROYES AUBE FORMATION domicilié(e) 217, avenue Pierre Brossolette - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 175 341 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10, rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque GROUPE ESC TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933541.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; reproduction de documents ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; bureaux de placement ; prévisions économiques ; projets ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
Affaires financières ; affaires immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; gérance de biens immobiliers ; caisses de prévoyance ; collectes ; collectes de bienfaisance ; établissement de baux ; investissement de capitaux ; service de financement ; consultation en matière financière ; constitution de fonds ; location d'appartements ; informations financières ; assurance maladie ; parrainage financier ; gestion des bourses publiques des étudiants (services de financement) ;
Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums : organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de dessinateurs d'art graphique ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; dessin industriel ; ingénierie ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Agences de logement (pensions) ; cafétérias ; cantines ; locations de salles de réunions ; pensions ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services hôteliers.
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